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6 communes ne seront plus desservies par les TCL

Posted by ardsl sur 29 mai 2012

En avril, le SYTRAL a accueilli quatre communes : Brindas (5600 habitants), Chaponost (8300 habitants), Messimy (3300 habitants) et Thurins (2900 habitants). En mai, il en a exclu six autres qui, sans être membres du syndicat, avaient des conventions avec lui : Chasselay (2700 habitants), Grézieu-la-Varenne (5100 habitants), Pollionnay (2000 habitants), Sainte-Consorce (1900 habitants), Vaugneray (5000 habitants) et Genas (12200 habitants).

La délibération votée jeudi 10 mai s’appuie sur les recommandations de la chambre régionale des comptes qui pointait « un manque à gagner » pour le SYTRAL « de plusieurs millions d’euros par an« , compte tenu du fait que ces communes ne sont pas assujetties au versement transport, payé par les entreprises.

« On ne va pas desservir gratis« 

Certes, ces collectivités versent une contribution au SYTRAL pour le fonctionnement de leurs lignes TCL, mais cette contribution ne compense pas le coût du service. La dénonciation des conventions met un terme au fonctionnement de ces bus au 1er mars 2013, excepté pour les scolaires qui pourront circuler jusqu’à l’été. « On ne va pas desservir gratis à 100 km à la ronde« , a lancé Gérard Collomb jeudi 10 mai.

Daniel Valero, maire UMP de Genas, voit dans cette décision « un sursis, le temps de trouver une formule« . Les discussions sont bien engagées avec le Département du Rhône qui propose une offre concurrente au SYTRAL. Reste la question du financement. Un versement transport, qui contribuerait à payer les lignes départementales, ne pourrait être prélevé avant juin 2013. Du coup, le maire de Genas n’exclut pas de remettre à plat le dossier et de négocier avec le SYTRAL avec qui les discussions étaient pourtant orageuses.

(Avec lyoncapitale.fr).

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Le préfet de Région demande au Conseil général du Rhône de quitter le SYTRAL

Posted by ardsl sur 18 décembre 2011

Le président du Conseil général du Rhône a reçu vendredi 16 décembre une lettre de Jean-François Carenco. Elle lui demande de se conformer aux recommandations de la chambre régionale des comptes et de quitter le syndicat de transport lyonnais (SYTRAL). Michel Mercier pourrait mettre la question à l’ordre du jour de la séance départementale prévue lundi 19 décembre.

La teneur du courrier est connue : le préfet enjoint le Conseil général de quitter le SYTRAL. Michel Mercier pourrait dès lors faire passer en urgence une délibération, mettant en application ces recommandations.

Le préfet enjoint le SYTRAL de grossir

Évoquant le SYTRAL, Jean-François Carenco affirme qu’il « est nécessaire que son périmètre de transports urbains soit élargi à de nouvelles communes ou à des groupements compétents en matière de transports urbains et que le Département s’en retire« . Le préfet reprend l’argumentaire développé par la chambre régionale des comptes, dans son rapport du 23 mai dernier. Les magistrats s’interrogeaient sur la présence du Département dans le SYTRAL alors que « les limites du périmètre de transport urbain lyonnais se confondent avec celles de la Courly« . En clair le Département doit quitter le SYTRAL.

Mais ce n’est pas tout : « pour des raisons d’intérêt financier, de cohérence, d’égalité devant l’impôt (tant pour les entreprises que pour les contribuables) et de qualité de service rendu à l’usager, il serait nécessaire que le Sytral s’élargisse s’il doit perdurer« . C’est cette injonction qui est à l’origine des tentatives de Bernard Rivalta d’intégrer des communes hors Grand Lyon, et notamment la communauté de communes de l’Est lyonnais comprenant Genas. Sans cet élargissement, le SYTRAL devrait disparaître et devenir le service transport de la communauté urbaine, au même titre que le service propreté. Le préfet ne dit pas autre chose.

Michel Mercier est bien décidé à mettre en application cette recommandation. Le fera-t-il dès lundi 19 décembre ? Connaissant l’existence de cette lettre, Bernard Rivalta a abordé le sujet, lors du comité syndical du SYTRAL jeudi 15 décembre. « Ce n’est pas la première fois » que pareille injonction est faite, a-t-il relativisé. Maniant le chaud et le froid, il a semblé accepter la sortie du Conseil général : « On ne retient pas les gens contre leur bonne volonté« , a-t-il lancé. « Si le département sort, on fera un syndicat mixte fermé avec certaines communes« , imagine-t-il. Certaines collectivités sont prêtes à le rejoindre, comme Brindas.

Rivalta menace de tout mettre sur la table

Le président du SYTRAL assortit cette apparente sérénité d’un ton violemment comminatoire. Il ne se contentera pas de la participation financière du Département. Comme pour tout divorce, il mettrait tout sur la table. La dette du SYTRAL, qu’il entend dès lors partager – Thierry Philip, président du groupe socialiste au conseil général, chiffre la part départementale à 400 millions d’euros. Le patrimoine ensuite qu’il ne semble pas du tout vouloir fractionner mais tout récupérer. Les dépenses d’entretien de ce patrimoine aussi, comme les tunnels du métro lyonnais. Dans ce grand déballage, il aussi parlé des transports scolaires, gérés par le Département mais dont la partie urbaine est prise en charge par le SYTRAL.

Collomb imagine le retour des diligences

Bernard Rivalta brandit une menace : l’accès au territoire de l’agglomération par les lignes du Département. « Il faut l’accord du propriétaire de la voirie, c’est-à-dire du Grand Lyon« , avance-t-il. Or certains sites, « comme Part-Dieu ou Vaise » sont déjà surchargés. D’où l’hypothèse de les exclure de ces pôles d’échange. Gérard Collomb lui a emboité le pas, illustrant son propos. Il imagine déjà les usagers de T3, « faire 500 mètres à pied » pour prendre leur car. « Il vaudra mieux remettre des diligences pour faire le lien entre les territoires« , a-t-il ensuite plaisanté. Bernard Rivalta met enfin sur la table les « accords historiques » de tarification pour éviter aux voyageurs de s’acquitter d’un double ticket, l’un pour les cars départementaux, l’autre pour les bus du SYTRAL.

Un syndicat départemental qui prend le SYTRAL en tenaille

La sortie du Département du SYTRAL n’est pas le seul sujet de la missive du préfet. Il pousse aussi « la création d’un syndicat de transport (dit syndicat SRU) composé du Département, du Sytral élargi en sa qualité de principale autorité organisatrice de transports urbains mais aussi, si elles le souhaitent, de la communauté d’agglomération de Villefranche-sur-Saône » et des communautés de communes ayant établi un périmètre de transports urbains. Cette superstructure viserait notamment à « une coordination des services (…) permettant la délivrance de transports uniques ou unifiés« .

Le préfet s’emploie ainsi à faire la synthèse entre Gérard Collomb qui veut surtout voir le SYTRAL perdurer et Michel Mercier qui entend créer une organisation concurrente au SYTRAL, formant un anneau autour de l’agglomération lyonnaise. Dans se proposition, Jean-François Carenco rassemble les deux. Toutefois, cette instance nouvelle non seulement coordonnerait les différents systèmes de transport, mais elle organiserait les déplacements pour les zones (rurales) où aucune autorité organisatrice existe. Une vision critiquée par Gérard Collomb qui estime que « plus on multiplie les autorités de transports, moins le système est satisfaisant pour l’usager« .

Enfin, Jean-François Carenco plaide pour « la mise en place d’un syndicat mixte associant la région, préfiguration de ce que devrait être l’organisation des transports à l’échelle métropolitaine, à l’instar de qui existe en région parisienne« . Son expression est ambiguë, et il semble difficile de dire si sa vision correspond à celle de Gérard Collomb qui veut mettre sur pied un syndicat métropolitain des transports.

(Avec lyoncapitale.fr).

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Le SYTRAL va-t-il vraiment couper les lignes TCL de l’Est et de l’Ouest lyonnais ?

Posted by ardsl sur 5 novembre 2011

Le SYTRAL menace de ne plus desservir 7 communes extérieures à son périmètre, dont Genas, Vaugneray et Grézieu. Un arrêt qui pourrait être effectif d’ici à septembre 2012. En cause : le coût élevé de ces lignes, au regard de la participation financière de ces territoires. Le Département du Rhône – qui devrait quitter le SYTRAL d’ici à la fin de l’année – en profite pour leur faire une offre concurrente, qui passe par un syndicat périurbain. Mais les usagers devraient y perdre au change.

C’est un courrier, venu rompre la trêve estivale. Le 30 août dernier, le SYTAL écrivait à Genas, ainsi qu’à Brindas, Chasselay, Grézieu-la-Varenne, Pollionay, Sainte-Consorce et Vaugneray. De façon lapidaire, la missive dénonçait la convention tarifaire qui liait ces collectivités au syndicat de transport. Celles-ci sont desservies par des bus TCL, bien que non adhérentes au SYTRAL. Leurs entreprises ne sont donc pas soumises au versement transport (1,75% de la masse salariale), comme le sont celles qui appartiennent au périmètre du SYTRAL, même si elles s’acquittent d’une « tarification spécifique, dite suburbaine« . En rompant cette convention tarifaire, Bernard Rivalta, président PS du SYTRAL agite le spectre de l’arrêt de ces lignes de bus qui pourrait intervenir en septembre 2012.

Perte pour le SYTRAL : 9 millions par an

La situation particulière de ces 7 communes avait été abordée par le rapport de la chambre régionale des comptes du 23 mai dernier. Il soulignait notamment le manque à gagner pour le Sytral : « la contribution des communes ne compense pas le surcoût lié à leur desserte (…) Le non assujettissement des entreprises implantées dans ces communes conduit à l’absence de perception d’environ 9 millions d’euros par an, alors que les conventions passées avec ces communes ne procurent au Sytral qu’une recette d’environ 75 000 euros« . Evoquant le bus n°68, Jean-Pierre Jourdain, président de la communauté de communes de l’Est lyonnais (CCEL), parle d’une « ligne déficitaire financée par le Grand Lyon« . « On ne peut pas avoir le beurre et l’argent du beurre« , renchérit Michèle Vullien, numéro deux du SYTRAL, favorable au changement. Pour se défendre, le maire de Vaugneray fait notamment valoir que le Département, qui dispose de la compétence transports interurbains, contribue au financement de ces lignes spécifiques via sa participation au SYTRAL.

Pour survivre, le SYTRAL devra s’étendre

Le sujet n’est pas seulement financier, il est aussi politique. La chambre régionale des comptes estime que « pour des raisons d’intérêt financier, de cohérence, d’égalité devant l’impôt (tant pour les entreprises que pour les contribuables) et de qualité de service rendu à l’usager, il serait nécessaire que le SYTRAL s’élargisse s’il doit perdurer« . La recommandation est impérative : « La dévolution, par la communauté urbaine, de la compétence transport au profit d’un syndicat dont l’aire de plein exercice continue à recouvrir très exactement la sienne n’apparaît guère justifiée« . En clair, pour survivre, le SYTRAL devra s’étendre à des territoires n’appartenant au Grand Lyon. Voilà qui explique aussi sa volonté d’intégrer ces 7 communes.

Les conditions posées à l’Est lyonnais

Les discussions avec Genas avaient pourtant bien commencé. En octobre 2010, un schéma de desserte est même adopté par la communauté de communes de l’Est lyonnais (comprenant Genas). Mais selon le président de la CCEL, les discussions ont capoté quand Bernard Rivalta et Gérard Collomb « ont posé un ultimatum et conditionné leur proposition à l’adhésion préalable au pôle métropolitain« , actuellement en gestation et qui comprendrait le Nord Isère, la plaine de l’Ain et St-Etienne. Condition exprimée lors d’un déjeuner houleux en juin et qui n’a pas été posée aux communes de l’Ouest.

L’enjeu pour le président de l’agglomération qui guigne la tête de cette future organisation est d’absorber l’Est lyonnais pour mieux contrôler l’aéroport St-Exupéry. Or le maire de Genas ne veut pas entendre parler du pôle métropolitain. « Je ne peux pas engager mes 12 000 habitants dans un système que je ne connais pas« , plaide Daniel Valero. Des réserves qui exaspèrent Michèle Vullien, numéro deux du SYTRAL. « Le pôle métropolitain, ce n’est pas un service à la carte : l’un pioche les transports, l’autre la culture, un autre les sports. On ne peut vouloir être dedans et dehors« .

Contraintes supérieures pour l’usager

Certaines collectivités, à l’instar de Brindas, sont inclines à rejoindre le SYTRAL. « Pour l’instant, c’est ce que je préférerais« , confie Christiane Agarrat, maire UMP. Et tant pis si ses entreprises devront mettre au pot ? « Il faut que les entreprises pensent aux usagers et à leurs salariés qui prennent souvent les transports en commun. Certaines se plaignent de ne pouvoir recruter faute de lignes de bus« , justifie l’élue. D’autres municipalités hésitent. C’est pour les assister dans leur choix que le préfet pilote des groupes de travail.

La communauté de communes de l’Est Lyonnais a déjà tranché. Le 19 juillet, au cours d’un vote de principe, ils ont adhéré au nouveau syndicat porté par le Département, qui verrait le jour en 2012 et qui regrouperait les communes hors SYTRAL. Un choix que les élus présentent comme rétrospectivement naturel. « Excepté Genas, ce sont des communes qui n’ont pas des modes de vie d’agglomération. Or le SYTRAL sait surtout proposer un service urbain dense« , estime Michel Forissier, 1er vice-président du Département.

Cette décision ne sera cependant pas sans conséquence pour l’usager. A l’heure actuelle, un utilisateur des lignes départementales qui voyage aussi sur le réseau TCL peut s’acquitter chèrement d’un abonnement unique de 71,90 euros (qui comprend les 49,10 euros mensuels des TCL et les 25 euros mensuels des lignes départementales) ou d’un ticket unique de 3,10 euros (1,60 euro pour les TCL et 2 euros pour le Département).

Vers une disparition du SYTRAL ?

Le maire de Genas est prêt à une prise en charge supérieure de la collectivité. Mais les passagers ne pourront pas – sauf accord avec le SYTRAL – bénéficier de plusieurs arrêts de bus. La question se pose sur leur trajet retour : ils n’auront d’autre choix que d’embarquer au point de départ de la ligne pour rentrer chez eux. Pour le président de la CCEL, l’intérêt est surtout d’atteindre Grange Blanche, avec une connexion au métro D.

Le paradoxe, dans cette affaire, est que ni le SYTRAL, ni le Département ne sont sûrs de gérer les transports à horizon 2015. S’il ne s’étend pas, le premier est condamné à « rendre » la compétence transport au Grand Lyon. Le second pourrait faire les frais de la réforme territoriale et ne plus soutenir financièrement les transports, que ce soit au SYTRAL ou au futur syndicat de transport qu’il appelle de ses vœux.

Atoubus : Genas a-t-elle été punie ?

En attendant un blocus des bus du SYTRAL, Genas a déjà été punie. Sa desserte a empiré depuis la mise en œuvre d’Atoubus, censée améliorer le service de transport. La municipalité déplore notamment des durées de trajet plus longues sur la ligne principale n°68 du fait de la suppression des lignes directes. « C’est un tortillard. On met 20 minutes de plus pour rejoindre Lyon« , affirme une collaboratrice. Il est désormais plus fréquent qu’un passager mette plus d’une heure pour rallier son point d’arrivée. Il encourt donc une pénalité s’il ne s’acquitte pas d’un 2e ticket.

Claudia est élève du lycée Jean-Paul Sartre, seulement distant de 7km de son domicile. Agacée par les problèmes qu’elle rencontre, elle a organisé une pétition qui a recueilli 400 paraphes, déposée avant le lancement d’Atoubus. Avec la suppression des lignes directes, elle peut passer une heure et quart dans les transports chaque soir. « Si cette décision devait être maintenue, elle entraînerait des conséquences graves allant de la perte de l’emploi pour les uns à l’obligation d’utiliser des véhicules personnes pour les autres en alourdissant un trafic urbain déjà trop encombré« , s’inquiète la maman dans un courrier. « Quelle image de notre société projetez-vous en appliquant des mesures tellement méprisables !« , conclut la missive.

Ces plaintes étonnent Michèle Vullien, administratrice du SYTRAL, qui confie ne pas avoir connaissance « de remontées provenant particulièrement de Genas« . « Le bilan d’Atoubus est globalement très positif« , soutient-elle. Elle explique que les observations d’usagers remontent actuellement à la directrice de l’exploitation, qui centralise les doléances. Des améliorations seront ensuite apportées.

Département : vers une sortie du SYTRAL d’ici à la fin de l’année

Le rapport de la chambre régionale des comptes a fait l’effet d’une bombe. Les magistrats ont clairement posé la question du maintien du Département dans le SYTRAL alors que « les limites du périmètre de transport urbain lyonnais se confondent avec celles de la Courly« . »Nous ne pouvons pas rester dans le SYTRAL qui a une seule compétence qui est celle du transport urbain« , confirmait Michel Mercier lors de la dernière assemblée départementale. « Il veut en sortir avant la fin de l’année« , nous informe un conseiller général. Conséquence : des élus départementaux envoyés par le conseil général ne siègeront plus au conseil syndical du SYTRAL, comme Georges Barriol, le vice-président. La question de la participation financière du Département est aussi posée (19 millions d’euros), même si la collectivité peut continuer à payer pour une organisation dont elle n’est pas partie prenante.

Le coup d’éclat de Bernard Rivalta

Le 13 septembre dernier, le président du SYTRAL est venu régler ses comptes publiquement avec le maire de Genas, prenant à témoin les habitants.

Ce fut l’invité surprise de la soirée. Le 13 septembre, Bernard Rivalta a improvisé un coup d’éclat. Le maire UMP de Genas, Daniel Valero, tenait une réunion publique avec les habitants. Il avait à coeur d’exposer aux habitants les raisons de son choix en faveur d’un syndicat piloté par le Département.

La journée avait commencé pour l’élu par une entrevue avec le préfet. Celui-ci se voulait rassurant : oui Genas pourrait intégrer le SYTRAL sans adhérer au pôle métropolitain. Une condition qui avait pourtant été posée par Bernard Rivalta et par Gérard Collomb, bien décidés à intégrer à leur pôle l’aéroport de St-Exupéry qui est sur le territoire de la communauté de communes de l’Est lyonnais.

Sur le coup Daniel Valero doute. Les discussions avec le Département sont bien avancées, et il compte justement en rendre compte le soir même à sa population. Il appelle Michel Forissier, 1er vice-président du conseil général, pour savoir s’il est courant. « Les choses vont-elles se débloquer avec le SYTRAL ? », demande en substance le maire de Genas. « On n’en est pas là« , répond le maire de Meyzieu, surpris. L’horloge tourne. Il faudra avoir les idées au clair quand il s’agira de les exposer aux habitants.

« Comme si on était à l’époque médiévale »

Ce jour-là, la salle se remplit. Environ 200 personnes veulent savoir si leur bus va continuer à fonctionner l’an prochain. Le maire commence à faire des présentations sur rétroprojecteur quand Bernard Rivalta pénètre dans la salle et se place au premier rang. Il est invité par les socialistes de Genas, à défaut de l’être par les organisateurs de la soirée. « Je lui ai tendu le micro » raconte Daniel Valero.

Le président du SYTRAL couvre d’invectives les élus qui lui font face. Réagissant aux propositions du Département, il assène : « encore faut-il que l’on accepte de mettre des arrêts dans le Grand Lyon… » Une nouvelle menace ? Bernard Rivalta avait déjà envisagé publiquement d’interdire aux bus l’entrée dans le territoire de l’agglomération. « Comme si on était à l’époque médiévale« , s’insurge Agata Poirot, habitante. « Ce sont des propos de comptoir qui ne sont pas sérieux« , relativise aujourd’hui Michel Forissier qui le connait bien. « On ne peut pas prendre en otage les usagers du service public« .

Le Département propose deux lignes dans sa zone industrielle, une 3e vers St-Exupéry, et une 4e vers Lea, offrant une correspondance vers la Part-Dieu. L’une d’elles conduirait aux 7 Chemins (traversés prochainement par T2) et peut-être jusqu’à Grange Blanche. Par ailleurs, la commune serait le terminus d’une ligne menant à Collombier et St-Bonnet. Les parties les plus isolées se verraient proposer un transport à la demande. Le service devrait être opérationnel en septembre 2012.

(Source : lyoncapitale.fr).

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