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Un syndicat mixte de transports en Rhône-Alpes début 2013

Posted by ardsl sur 10 octobre 2012

Les agglomérations de Lyon, Saint-Étienne, Bourgoin-Jallieu et Vienne ont signé le 19 janvier 2012 un protocole d’orientation pour la création d’un Syndicat métropolitain des transports (SMT). Objectif, rendre plus attractifs les déplacements entre les quatre agglomérations, en dépassant la complexité institutionnelle actuelle. Ce syndicat devrait voir le jour début 2013.

Ce n’est pas un hasard si la première action du pôle métropolitain unissant les agglomérations de Lyon, Saint-Étienne, Bourgoin-Jallieu et Vienne, porte sur l’amélioration des transports. Unies, ces quatre agglomérations « pèsent » près de 2 millions d’habitants, 140 communes et 1 million d’emplois.

Tarification zonale

Sans attendre la création d’un schéma métropolitain des services de déplacements, qui sera la feuille de route de la métropole en matière de mobilité pour les années à venir, ce nouveau syndicat mixte des transports (SMT) portera son effort sur deux actions prioritaires :

  • Mise en place d’une tarification multimodale zonale. L’objectif est d’aller au-delà des accords tarifaires existants, en développant un titre de transport, supporté par la carte OùRA!, qui permette de circuler sur l’ensemble des réseaux, quelles que soient les autorités organisatrices, avec une tarification par zones (« Carte Orange » métropolitaine). La mise en œuvre sera progressive ; il s’agit à court terme d’engager la dynamique, avant d’envisager un déploiement sur l’ensemble du territoire de l’aire métropolitaine lyonnaise et sur tous les réseaux.
  • Amélioration de l’accès au réseau métropolitain de transports en commun. L’idée est de faciliter l’accès des usagers à ce réseau, notamment en développant les parcs relais de stationnement et les autres modes de rabattement vers le réseau structurant (lignes complémentaires ou navettes de rabattement, itinéraires modes doux…).

Les quatre agglomérations et le SYTRAL membres du SMT veulent établir « des relations privilégiées » avec la Région Rhône-Alpes, autorité organisatrice des transports ferroviaires et les départements qui souhaiteraient s’inscrire dans cette démarche.

Lors de la séance plénière du 4 octobre, la Région Rhône-Alpes a approuvé le principe de la création d’un syndicat mixte de transports de type loi SRU pour l’aire métropolitaine lyonnaise. Tous les groupes politiques ont voté, à l’exception de l’UDC qui s’est abstenue. Pour Éliane Giraud (PS), vice-présidente aux transports, déplacements et infrastructures et à l’administration générale, « nous nous devions, en tant qu’autorité organisatrice des transports (AOT) régionale, de porter cette nouvelle instance de coordination, étape décisive de coopération institutionnelle, dont le travail sera rapidement perceptible pour les habitants ».

Consulter le texte de l’intervention de Guillaume Lissy (PS)

C’est quoi un pôle métropolitain ?
La constitution d’un pôle métropolitain s’inscrit dans le cadre de la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales. Assimilé à un syndicat mixte fermé, le pôle métropolitain est un établissement public constitué par accord entre des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, en vue d’actions d’intérêt métropolitain en matière :
  • de développement économique,
  • de promotion de l’innovation, de la recherche, de l’enseignement supérieur et de la culture,
  • d’aménagement de l’espace par la coordination des schémas de cohérence territoriale dont le périmètre est identique à celui des EPCI qui composent le pôle,
  • de développement des infrastructures et des services de transport.

Ce syndicat mixte de transport (de type SRU) devrait voir le jour début 2013. Rayonnant sur l’aire métropolitaine lyonnaise, celui-ci regroupera cinq autorités organisatrices de transport : la Région, le SYTRAL, les communautés d’agglomération des Portes de l’Isère et du Pays Viennois, ainsi que Saint-Étienne Métropole.

Jean-Jack Queyranne président du SMT

« Il est prévu d’ouvrir cette structure aux départements« , précise Jean-Jack Queyranne (PS) qui présidera ce syndicat mixte. Il a même déclaré « vouloir engager dès 2013 une procédure d’ouverture pour permettre à d’autres collectivités AOT, comme les Conseils généraux, de rejoindre rapidement le syndicat mixte de transports pour l’aire métropolitaine lyonnaise ».

L’objectif de ces collectivités est de mieux organiser l’offre de transport public et de porter conjointement les projets de développement des infrastructures, d’intermodalité (covoiturage, parcs relais…) et de tarification. Ce qui reviendra à changer l’échelle de coordination des modes. L’occasion pour Jean-Jack Queyranne de se déclarer « favorable à ce que les Régions soient compétentes pour organiser la mobilité« .

(Avec mobilicites.com).

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La préfet Carenco très impliqué dans les dossiers routiers et ferrés

Posted by ardsl sur 20 mars 2012

Lors d’un point-presse lundi 19 mars, Jean-François Carenco s’est montré particulièrement intransigeant sur l’utilité de l’A45 et sur le « mythe » du contournement ouest de Lyon.

On savait le représentant de l’État très impliqué dans les dossiers routiers ou ferrés, mais peut-être pas à ce point-là. Lundi 19 mars, devant une dizaine de journalistes de presse locale, Jean-François Carenco s’est fermement opposé à la réalisation d’un COL, un contournement ouest de Lyon. « J’y suis défavorable« , commente le préfet du Rhône, « c’est un mythe, ça ne se fera jamais. Ce n’est ni faisable, ni réalisable, ni finançable. » Le COL, qui est notamment demandé par Gérard Collomb et le Grand Lyon, permettrait selon ses défenseurs de délester l’A7 et de la requalifier en boulevard urbain. Pas pour le préfet Carenco, pour qui le projet « implique des études couteuses, le percement de tunnels notamment sous le mont Pilat et des milliards d’euros d’investissements que l’État n’a pas. » Et Jean-François Carenco a réaffirmé sa volonté de réaliser un contournement mais à l’est de l’agglomération. L’A432, qui relie déjà Les Échets à Saint-Laurent-de-Mure, serait alors une amorce à ce projet, qui passerait par le Nord Isère et qui pourrait déboucher autour de Vienne, là aussi pour délester l’A7 et l’agglomération lyonnaise du trafic important de poids lourds.

Sur le bureau de Jean-François Carenco se trouvent aussi de nombreuses décisions de transports, qui doivent améliorer à plus ou moins long terme la circulation à Lyon. Concernant l’A45, le préfet a confirmé que l’appel d’offres devrait être lancé par l’État avant la fin de l’année 2012. « Je fais ce qu’on me demande« , affirme-t-il, et confirmant aussi « une actualisation du budget de 10%« , soit une enveloppe nécessaire de 770 millions d’euros pour cette nouvelle autoroute reliant Lyon à Saint-Étienne, au lieu des 700 millions prévus au départ. Sur le plan de travail préfectoral se trouve également les autorisations pour la mise en service de l’A89, entre La Tour-de-Salvagny et Balbigny, d’ici la fin de l’année, et la signature pour l’automne prochain de la déclaration d’utilité publique de la partie nord du Contournement ferroviaire de l’agglomération lyonnaise (le CFAL). Une signature qui interviendra en même temps que le choix définitif du tracé sud, qui doit déboucher au sud du Rhône.

Enfin le dernier dossier suspendu jusqu’à signature, c’est la création du Pôle métropolitain. Cette association de quatre communautés urbaines ou d’agglomération (Lyon, Saint-Étienne, Bourgoin-Jallieu et Vienne) doit à terme chapeauter sur certaines compétences des devoirs de ces agglos. « L’arrêté de création est sur mon bureau« , concède encore une fois Jean-François Carenco, « et je le signerai au tout début avril. » Cette approbation devrait ensuite permettre d’avancer sur la réflexion d’un grand syndicat de transport à échelle régionale et qui regrouperait les quatre agglomérations, mais aussi l’Ain, l’Isère, la Loire, le Rhône et la région Rhône-Alpes. « Un système de type SRU« , explique le préfet, qui affirme que le SYTRAL, le syndicat des transports lyonnais, ne disparaîtra pas. « Il est normalement prévu que le périmètre du SYTRAL s’élargisse aux communes volontaires, dès que le département du Rhône en sera sorti« , détaille ensuite le personnage d’État. Celui-ci donne d’ailleurs une dernière précision sur ce nouveau syndicat : sur les 64 membres qui le constitueront, 21 membres représenteront le Grand Lyon.

(Source : lyonmag.com).

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Pôle métropolitain : Collomb rassure Queyranne

Posted by ardsl sur 14 février 2012

La région urbaine de Lyon est bientôt morte, vive le pôle métropolitain ! Lundi 13 février, les élus communautaires du Grand Lyon ont reconduit la subvention accordée à la région urbaine de Lyon (RUL) de 127 125 euros. Cette structure intercommunale ne devrait cependant pas passer l’année, et cette somme sera proratisée en fonction de la date de disparition de la RUL. Car en avril, le préfet devrait signer l’arrêté instaurant le pôle métropolitain.

Alors que plusieurs élus ont souligné les réserves exprimées par la Région (lire), le président de l’agglomération Gérard Collomb s’est voulu rassurant. « Les régions exercent pleinement leur rôle« , a-t-il affirmé, ajoutant à propos du syndicat de transport adossé au pôle que « nous sommes prêts à ce que le patron de la Région ait un rôle central dans le syndicat« . Il a indiqué que Roanne et Bourg-en-Bresse étaient intéressées pour se rapprocher du pôle. Max Vincent (centristes et démocrates) a plaidé pour l’instauration d’une tarification unique entre les TER et le SYTRAL à l’intérieur du périmètre du pôle.

(Source : lyoncapitale.fr).

 

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Le pôle métropolitain de Lyon n’emballe pas la Région Rhône-Alpes

Posted by ardsl sur 11 février 2012

L’Assemblée plénière de la Région Rhône-Alpes a planché vendredi 10 février sur le projet de création d’un syndicat mixte pour les transports, à l’initiative du pôle métropolitain créé par le Grand Lyon avec Saint-Étienne Métropole, la CAPI et le Pays Viennois. Mais la discussion autour du syndicat de transports, a évolué en débat plutôt critique sur un pôle métropolitain qui remet en cause l’action régionale.

Jean-Jack Queyranne (ci-dessus). Didier Jouve (à droite).

Jean-Jack Queyranne, président de la Région Rhône-Alpes a rappelé l’importance du fait régional.

Le président de la Région concluait les échanges autour du projet de délibération sur la création d’un syndicat mixte des transports, à l’initiative du pôle métropolitain lyonnais, lancé par le Grand Lyon, sous l’impulsion de Gérard Collomb, président de la Communauté Urbaine de Lyon. Le débat a montré les très grandes réserves autour du projet de pôle métropolitain. Pour de nombreux intervenants, le pôle métropolitain est une couche supplémentaire dans le mille feuilles administratif actuel déjà peu lisible (et parfois peu efficace).

Le pôle métropolitain lancé par Lyon n’est pas une métropole, mais un syndicat mixte fermé, auquel la Région ne peut adhérer. Pour le moment le pôle ne compte comme intercommunalités que le Grand Lyon, Saint-Étienne Métropôle, le Pays Viennois et la CAPI.Didier Jouve

Le conseil régional a adopté un avis très critique sur le pôle métropolitain. Il a cependant voté pour la création d’un syndicat mixte de transports à l’échelle de ce nouvel échelon territorial, à condition que la Région en prenne la tête. Cet avis a été adopté à la majorité par les groupes PS, PRG, EÉLV et FdG. Le groupe d’opposition, l’UDC, s’est abstenu. Le FN a voté contre.

Hervé Saulignac, vice-président à l’Aménagement du territoire reproche au pôle métropolitain d’être « un nouvel ajout au millefeuille institutionnel français« . Il a rappellé que ses membres seront désignés au troisième degré , « ce qui nous éloigne d’une représentation directe qui a du sens pour nos concitoyens ».

La Région voit un risque d’exclusion d’un partie des territoires ruraux avec la métropolisation. Le risque est de créer à côté du pôle, des espaces interstitiels, des zones rurales qui risqueraient fort d’être délaissées.

Le projet de pôle a été soutenu par Thierry Kovacs (UDC, adjoint au maire de Vienne) très critique vis à vis de l’action de la Région en matière de transport. « Si le pôle métropolitain était un oiseau, avec toutes les flèches que vous lui lancez, il ne serait pas prêt de décoller », s’est-il amusé.

Il apparaît évident pour beaucoup d’élus régionaux que les créations d’un pôle et d’un nouveau syndicat mixte de transports fragiliseraient la construction régionale. Ce serait mettre en cause un réseau des villes, au delà des frontières des métropoles.

Plusieurs amendements ont mis en avant l’importance de l’action régionale, au niveau de l’efficacité, comme au niveau de la solidarité. Didier Jouve (EÉLV, président du comité de ligne Valence – Veynes) a même estimé que le vote de la Région pourrait être un jour considéré comme le jour où le Conseil régional a abandonné la Région.

Jean-Charles Kohlhaas (EÉLV, président du comité de ligne de l’Ouest Lyonnais et de la commission transports du conseil régional) aurait aimé aller plus loin et voter contre le Pôle métropolitain. Il a même rappellé que celui-ci n’était pas « dans le projet de départ du gouvernement de réforme des collectivités territoriales, c’est Gérard Collomb au Sénat, en tant que président de l’Association des communautés urbaines de France (ACUF) qui l’a fait adopter ! ».

Critiquable …. mais incontournable

Pour autant, l’enjeu est énorme pour la Région. En effet, le Pôle métropolitain a vocation à se décliner en syndicat métropolitain des transports (SMT) d’ici à l’automne 2012. Le Grand Lyon, la CAPI, Saint-Étienne Métropole et le Pays Viennois, regroupent près de 2 millions d’habitants, soit près du tiers de la population de Rhône-Alpes.

Le futur syndicat va percevoir un complément du prélèvement transport. C’est pourquoi, même si l’avis rendu par la Région est très critique envers le pôle métropolitain, la Région a « pris acte » de sa création. Elle ne peut pas passer à côté de son émanation, le syndicat métropolitain des transports qui a vocation à réunir toutes les autorités de transports à l’échelle du territoire. Elle propose donc, à la fin de son avis adopté, « la création d’un syndicat mixte de transport avec les autorités de transports du pôle métropolitain dont la Région a vocation à être le chef de file ».

Queyranne se dit « confiant »

La Région dit donc oui au pôle métropolitain, mais c’est surtout pour pouvoir dire oui à son émanation, le syndicat métropolitain des transports. Un projet qui ressemble au protocole adopté en 2009 à la Région dans le cadre de REAL et qui visait déjà à réunir toutes les autorités de transports à l’échelle du territoire. Elle dit oui, mais seulement si elle se retrouve à la tête de ce super-syndicat. « J’ai confiance », termine Jean-Jack Queyranne, « parce que je pense que les discussions plutôt rudes que nous avons eu avec les promoteurs du pôle montrent qu’ils sont plutôt acquis à cette idée-là. Non pas pour faire un zinzin de plus, mais pour prélever le prélèvement transports et aller vers plus d’intermodalité. Il y aura peut-être des évolutions législatives et des évolutions politiques. Mais de ce point de vue là, je suis plutôt confiant car il y a une tradition rhônalpine d’essayer de travailler tous ensemble ».

Télécharger la délibération de la région Rhône-Alpes

(Avec enviscope.com et lyoncapitale.fr).

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Rhône-Alpes sur le point de rejoindre le pôle métropolitain constitué par Lyon, Saint-Étienne, Vienne et Bourgoin

Posted by ardsl sur 7 février 2012

Jean-Jack Queyranne

Rhône-Alpes pourrait mutualiser le transport ferroviaire régional, qu’elle gère, dans l’offre multimodale du futur pôle métropolitain. Son concours permettrait d’outrepasser la discontinuité territoriale du pôle en apportant le concours du rail.

Est-ce la fin du jeu de dupes sur la question des transports entre les différentes collectivités locales ? En conférence de presse mardi 7 février, le président de Région Jean-Jack Queyranne a fait part de son souhait de « rassembler tout le monde pour une meilleure coordination des transports en communs. » Bus, tramway, métro, et désormais trains réunis sous une tarification commune ? « Ce projet donnerait une véritable force à Rhône-Alpes« , confesse Queyranne.

Le pôle métropolitain, ce nouveau syndicat mixte fermé, superstructure des établissements publics de collaboration intercommunale (EPCI), n’aura certes pas de fiscalité propre, mais portera des actions dans le domaine de l’économie, de la culture, des transports et de l’aménagement. Sans automaticité de transfert de compétences. Une super auberge espagnole en quelque sorte. Le protocole d’orientation a été signé à la mi-janvier entre les représentants du Grand Lyon, des communautés d’agglomérations de Saint-Étienne métropole, des Portes de l’Isère (CAPI) et du Pays Viennois. La question des transports représente son enjeu central car ces quatre institutions sont discontinues géographiquement. Seul le concours du ferré permettrait de lier ces territoires, donnant une légitimité à l’initiative du pôle métropolitain.

« Cela ne signifie pas pour autant un démembrement de la région« , recadre Queyranne. Évidemment, toutes les compétences régionales ne se retrouverait pas englouties dans la seule entité du pôle métropolitain. La Région déciderait sciemment de garnir l’offre transport avec le ferré qu’elle gère. Un incontournable pour créer une offre de transports multimodale à tarification zonale, sur le même modèle que Paris et sa couronne. C’est là l’objectif. Le Département du Rhône, qui souhaitait se retirer du SYTRAL pour créer son propre syndicat de transport, se retrouverait ainsi bien dépourvu si Rhône-Alpes cède aux sirènes métropolitaines. Il semble que le président du Conseil général Michel Mercier se soit déjà fait à l’idée d’un rétropédalage départemental sur la question. Reste à convaincre François Hollande, qui a promis de faire sauter la réforme territoriale s’il est élu président de la République en mai 2012. Mais Queyranne se dit « confiant » pour l’avenir de ces superstructures. « Aujourd’hui les pôles métropolitains existent, on ne peut plus rien y faire, concède-t-il. En plus, en France on ne supprime pas les structures, on en crée toujours plus. »

(Avec lyonmag.com).

 

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